DROITS D AUTEURS

• 20 Nov. 2022 - 09:56

Bonjour
Si je diffuse sur muscore une partition que j'ai écrite d'après un titre connu ,est-ce que je peux avoir un problème de droits d'auteur pour diffusion non autorisée??


Commentaires

Bonjour,
D'après un titre connu? C'est-à-dire exactement?
La question cruciale est plutôt de savoir si 1) l'oeuvre en question est encore protégée par les droits d'auteur (pour aller vite, publiée depuis moins de 70 ans) et 2) si vous vous "inspirez" de la partition originale? En clair si c'est du plagiat, net, ou plus ou moins "déguisé"! Dans ce cas, bien entendu, inutile de vous faire un dessin.

Do you still have an unanswered question? Please log in first to post your question.